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Avis publics

Avis public - Modification de l'heure de la séance ordinaire du Conseil de la MRC et de la séance ordinaire du Comité administratif de la MRC du 22 octobre 2024

Avis public - Dépôt du rôle de la valeur foncière pour les TNO

Avis public - Projet de règlement 2024-390 modifiant le règlement 2021-356 édictant le Schéma d'aménagement et de développement de la MRC Vallée-de-la-Gatineau et portant sur une modification des limites des affectations à vocation dominante rurale dans la municipalité de Blue Sea. | Une rencontre est donc prévue le lundi 23 septembre à 16 h 30 au centre municipal de Blue Sea

Avis public d'entrée en vigueur du règlement 2024-391 concernant la rémunération du préfet et des membres du Conseil et abrogeant toute règlementation anérieure afférente

Avis d'appel d'offres public - Financement par crédit-bail - Deux camions tracteurs et six remorques 53 pieds

Avis public d'entrée en vigueur du règlement 2023-371 « modifiant le règlement 2021-356 édictant le Schéma d'aménagement et de développement de la MRC de La Vallée-de-la-Gatineau afin d'autoriser des habitations multiples (jusqu'à 6 logements) dans l'aire touristique du détroit de McKenzie à Bouchette ».

Avis public d'entrée en vigueur du règlement 2023-378 modifiant le règlement 2021-356 édictant le Schéma d'aménagement et de développement de la MRC de La Vallée-de-la-Gatineau et portant sur une modification du périmètre d'urbanisation de Sainte-Thérèse-de-la-Gatineau

Avis public d'entrée en vigueur - Règlement 2024-389 concernant les règles encadrant les consultations publiques de la MRC de La Vallée-de-la-Gatineau

Avis public d'entrée en vigueur - Règlement 2024-392 concernant les demandes relatives à une avance à un membre du Conseil dans le cadre du régime de remboursements de dépenses 

Avis public d'entrée en vigueur - Règlement 2023-381 modifiant le règlement 2021-356 édictant le Schéma d'aménagement et de développement de la MRC de La Vallée-de-la-Gatineau et portant sur une modification des limites des affectations à vocation dominante rurale, villégiature et récréative dans la municipalité de Blue Sea 

Avis public d'entrée en vigueur - Règlement 2024-387 « modifiant le règlement 2022-366 cconcernant la tarification lors d'une intervnetion pour un incendie de véhicule en territoires non-organisés (non contribubale) »

Avis public d'entrée en vigueur - Règlement 2024-386 « Décrétant une dépense de 547 400 $ afin de financer l'acquisition d'un pressoir rotatif pour le traitement des boues de fosses septiques au Complexe environnemental sud de la MRC de La Vallée-de-la-Gatineau »

Avis public - projet de règlement 2024-388 modifiant le règlement 2021-356 édictant le Schéma d'aménagement et de développement de la MRC Vallée-de-la-Gatineau et portant sur l'ajout d'usages « Habitation multiple » compatibles avec l'affectation à vocation dominante rurale dans une partie de la municipalité de Denholm

Avis public d'entrée en vigueur - Règlement 2023-376 modifiant le règlement 2021-356 édictant le Schéma d'aménagement et de développement de la MRC Vallée-de-la-Gatineau et portant sur une modification de l'affectation à vocation dominante rurale pour une affectation à vocation villégiature dans la municipalité de Kazabazua

Avis public d'entrée en vigueur - Règlement 2024-385 - Règlement fixant une tarification en lien avec le règlement de concordance suite au Schéma d'aménagement révisé pour les territoires non-organisés de la MRC de La Vallée-de-la-Gatineau

Avis public d'entrée en vigueur - Règlement 2023-377 - Modification des dispositions concernant la hauteur maximale des bâtiments principaux et sur l'encadrement des usages « résidences de tourisme » sur le territoire de la MRCVG au Schéma de développement et d'aménagement

Avis public d'entrée en vigueur du règlement 2023-375 - Modification des affectations à vocation dominante agrodynamique et conservation pour une affectation à vocale rurale dans la municipalité de Lac-Sainte-Marie

Avis public d'entrée en vigueur du règlement 2023-384

Avis public d'entrée en vigueur du règlement 2023-383

Avis public - Projet de règlement 2023-382 modifiant le règlement 2021-356 édictant le Schéma d'aménagement de développement de la MRC de La Vallée-de-la-Gatineau

Avis public d'entrée en vigueur - règlement 2023-370

Certificat de publication - Avis public règlement 2023-370

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

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